Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : taupasana.com Ces données suivantes :
1. Informations légales :
Le site internet taupasana.com est l’unique propriété de El GABORIAU STEPHANIE, .
El GABORIAU STEPHANIE – Numéro de Tel : 0619744196
8 RUE DES REFORMES APP B03 44100 NANTES
Immatriculée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 502 358 708 00050
N° TVA : RFB
Adresse de courrier électronique : taupasana@gmail.com
Le Développeur du site est : GABORIAU STEPHANIE
Le Chef de la publication est : GABORIAU STEPHANIE
Comment contacter le Responsable de la publication : taupasana@gmail.com
Le Réalisateur est : GABORIAU STEPHANIE
Par quel moyen joindre le Concepteur : taupasana@gmail.com
Hebergeur : LWS
SAS
Registre du commerce et des sociétés (RCS) RCS Paris B 851 993 683 00024
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 21 851 993 683
Siège Sociale de l’hébergeur : 10, RUE PENTHIEVRE – 75838 Paris – France
Ces Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site : taupasana.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site web taupasana.com regroupe différents services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site taupasana.com. Le site taupasana.com est mis à jour régulièrement par GABORIAU STEPHANIE.
GABORIAU STEPHANIE s’efforce de prescrire sur le site web taupasana.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site suivant taupasana.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, taupasana.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, taupasana.com ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
GABORIAU STEPHANIE est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site internet taupasana.com, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de GABORIAU STEPHANIE, directeur du site même partielle du site taupasana.com, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de GABORIAU STEPHANIE, directeur du site suivant à cette adresse : taupasana@gmail.com, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes & cookies :
Le site internet taupasana.com possède un certain nombre de URL hypertextes vers d’autres sites web (partenariats, sites sources etc) mis en ligne suite à l’autorisation de GABORIAU STEPHANIE. Cependant, GABORIAU STEPHANIE n’a pas la possibilité de controler l’intégralité du contenu des sites consultés et décline donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux risques de contenus illicites.
L’usager est informé que au cours de ses navigation sur le site taupasana.com, un ou des cookies sont capable de s’intégrer mécaniquement sur son ordinateur via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un assemblage de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, cependant qui sauvegarde des renseignements concernant la navigation de l’utilisateur sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation tolère d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la façon décrite à cette adresse : www.taupasana.com. L’utilisateur peut toutefois de paramétrer le navigateur de son ordinateur afin de contester l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’avoir accès à divers services. Concernant tout blocage des cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et observez les explications en rapport avec votre version de navigateur.
6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site interne taupasana.com, GABORIAU STEPHANIE ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services offerts par le site interne taupasana.com. L’usager offre ces informations en pleine conscience de cause, notamment lorsqu’il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site suivant taupasana.com l’obligation ou non de rentrer ces informations.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez une requête à taupasana.com par mail : taupasana@gmail.com ou alors par écrit dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.
Sans information personnelle de l’utilisateur du site web taupasana.com n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l’hypothèse du rachat du site interne taupasana.com et de ses droits en autorise GABORIAU STEPHANIE à joindre les informations à l’ acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site web taupasana.com.
Le site web taupasana.com est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD https://www.taupasana.com/politique-de-confidentialite.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
